Charges communes

La vie d’un immeuble en co-propriété entraîne d’importants frais de fonctionnement dont la gérance est dévolue au syndic, qui présente les comptes annuellement à l’assemblée générale des co-propriétaires. Ils comprennent les frais de fonctionnement et, bien entendu, les frais d’entretien et de réparation.

L’ensemble de ces charges est réparti, année après année, en fonction des millièmes attribués par l’acte de base à chaque partie commune.

Il faut noter que les consommations d’eau, de gaz et d’électricité privatives sont relevées par des compteurs privatifs. Mais, en ce qui concerne le chauffage, la répartition se fait par de petits calorimètres qui mesurent la consommation radiateur par radiateur, sauf si le chauffage est de type individuel, ce qui est souvent le cas dans les petits immeubles. Il y a également un relevé annuel de ces calorimètres et une remise à zéro. C’est ainsi que le syndic peut déterminer la consommation appartement par appartement.

Il est donc important, lorsque vous désirez acheter un appartement, de vous renseigner avec précision sur le montant des charges communes, en vous souvenant qu’un occupant n’est pas l’autre et que, par exemple, le propriétaire précédent ne chauffait pas du tout ou vivait, hiver comme été, avec la fenêtre ouverte. Il est donc prudent de ne comparer les appartements que pour une consommation similaire à la vôtre.

Dans les immeubles anciens, surtout ceux qui sont occupés par plus de locataires que de propriétaires, il peut arriver que les installations techniques, chaufferie principalement, quoique bien entretenues, soient assez anciennes et vétustes, datant des années où l’on se préoccupait peu d’économiser l’énergie. Ce qui entraîne un surcroît de consommation qu’il serait possible de juguler en rénovant les installations, les chaudières d’aujourd’hui étant nettement plus performantes. Les propriétaires non-résidents, peu désireux de faire face à d’importants frais immédiats, dont ils ne ressentiront pas directement les effets, reportent toujours ces travaux lors de chaque assemblée générale.