Délais

Délais

Le délai d’exécution de l’ouvrage doit nécessairement être précisé dans le contrat d’entreprise.

Il est de tradition de l’exprimer en jours ouvrables, c’est-à-dire que sont exclus : les samedis, les dimanches, les jours fériés légaux, les jours de congé officiels du bâtiment — qui varient de région à région — et enfin les jours d’intempéries qui varient, eux aussi, de région à région. Bref, c’est peu précis. Grosso modo, cela fait 200 à 220 jours ouvrables par an et bien sûr, en cas de litige, c’est le sujet de beaucoup de discussions.

Préférez donc un délai exprimé en « jours calendriers » dans lequel, sauf les jours d’intempérie, tous les autres facteurs sont exclus. Ajoutez-y une vingtaine de jours d’intempéries en « quantités présumées ». Vous aurez ainsi un aperçu approximatif de ce que sera le « vrai délai ».

C’est un très gros avantage, même si cela doit vous coûter quelques jours supplémentaires. Vous saurez avec beaucoup plus de précision quand vous pourrez, raisonnablement, prendre possession de votre maison, établir un calendrier pour renoncer à votre location présente, organiser votre déménagement et prendre vis-à-vis de votre employeur option pour les jours de congé que vous allez demander en ces occasions.

Soyez quand même prudent et prenez une large marge de sécurité.

Cela dit, soyez draconien sur le respect de ce délai contractuel, quel qu’il soit. N’hésitez pas à le rappeler le plus souvent possible, tant à votre entrepreneur qu’à votre architecte.

N’oubliez pas que dans beaucoup de contrats, il est prévu que les indemnités de retard ne commenceront à courir qu’à la date de la lettre recommandée adressée par le maître de l’ouvrage à l’entrepreneur ou promoteur et dénonçant le dépassement du délai d’exécution.