La convention d’architecture

La convention d'architecture

L’architecte doit vous accompagner tout au long du chemin.

En principe, les rapports entre les maîtres de l’ouvrage et l’architecte sont régis par une convention d’architecture à signer par les parties, avant l’intervention de l’architecte. L’Ordre des Architectes a mis au point une convention-type reprenant les droits et obligations des parties, fixant les honoraires et basée sur un règlement de déontologie (également dressé par l’Ordre).

Cette convention constitue, pour l’architecte, une obligation.

Sa mission est « complète ». La déontologie de la profession est très claire. En voici les étapes :

  • L’avant-projet
  • Les plans d’exécution
  • Déontologie de l’architecte
  • Honoraires de l’architecte
  • Rapports architecte-promoteur
  • Responsabilités de l’architecte

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